Mentions légales

Ce site internet est édité par NEUBAUER Groupe.

La société NEUBAUER Groupe (ci-après dénommée la “Société”)

Société par actions simplifiée au capital de 29 886 666 euros

Siège social : 227 boulevard Anatole France 93200 Saint-Denis

RCS Bobigny 450 897 558

TVA intracommunautaire : FR 41 450 897 558

Tél : 01 49 22 12 12

NEUBAUER Groupe France

Directrice de la publication : Leila NEUBAUER

Hébergé par Gandi. 

Conditions générales du site

Article 1. Modifications

Nous nous réservons la possibilité de faire évoluer et de modifier à tout moment le site web ainsi que les présentes conditions générales d’utilisation. Il est donc conseillé aux Utilisateurs de consulter régulièrement ces conditions générales d’utilisation, afin de se référer à la dernière version en vigueur.

Article 2. Exactitude des informations affichées sur le site web et sur les sites web tiers

Nous nous efforçons de tenir à jour toutes les informations présentées sur ce site web. Cependant, les spécifications de produits communiquées sur ce site le sont uniquement à titre d’information. Comme nous améliorons continuellement nos produits et services, nous pouvons apporter des modifications à nos modèles et à notre équipement standard ou en option. Nous nous réservons le droit de modifier les spécifications de ces produits à tout moment et sans préavis. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites web tiers.

Article 3. Fiabilité du site web

Nous nous efforçons de rendre le site web accessible de façon ininterrompue. Nous nous réservons néanmoins la possibilité, pour des raisons de maintenance, de suspendre momentanément et sans préavis l’accès au site sans que cela ne puisse ouvrir droit à de quelconques réclamations de la part des Utilisateurs.

Par ailleurs, la responsabilité de la Société, ses salariés et membres de son réseau ne saurait être engagée, en cas de :

• – Dysfonctionnements ponctuels, interruptions du site pour des raisons non imputables à notre société ou à nos prestataires et notamment en raison d’une défaillance des réseaux de télécommunication.
• – Dommages (notamment contamination par virus en raison de l’intrusion malveillante d’un tiers) qui pourraient atteindre les équipements de l’utilisateur.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

Article 4. Propriété intellectuelle

L’utilisateur est autorisé à accéder au site web pour un usage strictement personnel.

L’Utilisateur est informé que la Société est titulaire ou investie des droits incorporels portant sur l’ensemble des éléments reproduits et représentés sur le site (marques, textes, photographies, vidéos, logos, représentations de modèles…). Ceux-ci font l’objet d’une protection notamment au titre du droit des marques, droit d’auteur, des droits voisins, du droit de la propriété industrielle et des droits des producteurs des bases de données.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

En conséquence, et sous peine de poursuites judiciaires, l’Utilisateur a l’interdiction formelle de reproduire ou représenter de quelque façon que ce soit, même partiellement, tout élément figurant sur le site.

Article 5. Vie privée

Nous attachons une grande importance au respect de votre vie privée et à la protection de vos données.

Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et notre politique cookie en annexe ci-dessous.

Article 6. Médiation de la consommation

En cas de litige, les parties s’efforceront de le résoudre à l’amiable.

Si vous êtes un consommateur et que vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante à votre réclamation, vous pouvez saisir le Médiateur de Mobilians :

• – Directement sur son site Internet www.mediateur-mobilians.fr ,
• – Par courrier, au moyen d’un formulaire de saisine (téléchargeable sur le site du médiateur ou fourni sur simple demande par Mobilians), à l’adresse : M. le Médiateur de Mobilians – 43 bis route de Vaugirard – CS 80016 – 92197 Meudon CEDEX ;

– Par courriel à : mediateur@mediateur-mobilians.fr 

Article 7. Loi applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable. Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, seul le tribunal dont dépend le siège social de la société, NEUBAUER Groupe, société par actions simplifiée au capital de 29 886 666 euros, dont le siège social est situé au 227 boulevard Anatole France 93200 Saint-Denis, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 450 897 558, sera compétent, sauf disposition légale impérative contraire.

Si l’Utilisateur est un consommateur, il pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix ou recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des conflits.

Annexe 1 : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La transparence sur la gestion des données personnelles est une valeur fondamentale pour NEUBAUER Groupe. La présente politique de confidentialité (ci-après la “Politique”) vise à vous informer des traitements que nous mettons en œuvre sur les données à caractère personnel que vous nous confiez lors de vos visites en concession et sur leur Site internet ainsi que vos visites sur le site NEUBAUER Groupe («https://www.neubauer.fr/»). Nous accordons la plus grande importance au respect de la vie privée et en ce sens, nous appliquons les dispositions de la loi informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 dans sa version en vigueur et du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces Données Personnelles (le RGPD).

Notre Politique a pour but d’assurer la transparence de nos pratiques en matière de protection des données et est fournie dans un format facile à lire et à consulter. Veuillez lire les sections ci-dessous pour comprendre comment nous recueillons, utilisons, partageons et protégeons vos informations dans l’objectif de vous offrir l’expérience la plus fluide possible à bord de nos véhicules et au sein de nos concessions.

Qui sommes-nous ?

NEUBAUER Groupe est un groupe qui dispose d’un réseau de concessions automobiles distribuant les marques Abarth, Alfa Romeo, Aprilia, BMW, Fiat, Fiat Professional, Ford, Ford Pro, Jaguar, Jeep, Kia, Land Rover, Mini, Moto Guzzi, Nissan, Piaggio, Skoda, Vespa, Volkswagen, Volkswagen Véhicules Utilitaires et Yamaha, sur lesquelles elle exerce le contrôle en tant que société mère aux sens des articles L. 233-1 et L. 233-3 du Code de commerce ; et dont le siège social se situe : NEUBAUER Groupe – 227 boulevard Anatole France 93200 Saint-Denis.

Lorsque vous souscrivez à nos services et prestations, NEUBAUER Groupe et/ou son réseau de concessions peut être amené à collecter et traiter des données personnelles vous concernant décrites dans la présente Politique, en tant que Responsable de traitement.

Données à caractère personnel que nous pouvons recueillir et finalités de traitement

Nous nous engageons à ne collecter que les données adéquates, pertinentes et strictement nécessaires à notre activité, à savoir vous proposer des produits et/ou services adaptés. 

Afin de pouvoir entrer en relation, vous nous fournissez un certain nombre d’information vous concernant :

Nous utilisons vos données à caractère personnel en fonction des finalités pour lesquelles vous nous les avez transmises, lesquelles reposent sur l’un ou plusieurs des fondements suivants :

• – Précontractuelle et contractuelle afin d’exécuter nos prestations. ;
• – Votre consentement lorsque vous avez donné votre autorisation expresse, libre, éclairée et univoque ;
• – Intérêts légitimes afin d’exécuter des missions liées à notre activité, au regard de leur nécessité et légitimité, sans pour autant porter atteinte à vos droits et libertés.

Si vous avez décidé de recevoir des courriels et messages de notre part lors de la complétude de nos formulaires, vous recevrez alors des messages électroniques et alphanumériques portant sur nos produits et promotions. Nous utiliserons alors les données à caractère personnel que vous avez fournies lors de votre enregistrement. Vous pouvez vous désabonner de ces envois à tout moment via bloctel (https://www.bloctel.gouv.fr/).

Destinataires des données

Les destinataires de vos données sont : 

– Le réseau auquel appartient votre concession : vos données à caractère personnel peuvent être transférées à NEUBAUER Groupe, la société mère du réseau auquel appartient votre concession, dans les limites de la présente Politique de confidentialité ;

• – Le représentant des constructeurs des marques de NEUBAUER Groupe habilitées à recevoir, notamment les commandes des véhicules, la mise en œuvre de la garantie constructeur etc.
• Au sein de votre concession : seules les personnes habilitées par leurs fonctions peuvent avoir accès à vos données à caractère personnel ;
• Les personnes habilitées au sein de notre société qui sont en charge des traitements marketing et commerciaux de vos données à caractère personnel ou qui sont chargées de faire respecter vos droits (information, modification, retrait).
• Nos prestataires de services et nos partenaires de distribution tiers, pour fournir des services comme l’hébergement de sites internet, l’analyse et le stockage de données, le traitement des paiements, l’exécution des commandes et l’installation des produits, l’informatique et l’infrastructure associée, le service client, la conception des produits, le diagnostic des produits, la maintenance ou les services connexes, l’envoi d’emails, le traitement des cartes de crédit, l’audit, le marketing,
• Nos partenaires commerciaux : il peut être nécessaire pour la bonne exécution du contrat de communiquer vos données à caractère personnel au réseau du constructeur automobile concerné. C’est notamment le cas lors de l’achat d’un véhicule neuf ou de la commande d’une pièce détachée constructeur.
• Toute société d’assurance afin de permettre à NEUBAUER Groupe ou aux centres de réparation tiers d’exécuter des services sur votre véhicule comme des réparations ou de la maintenance.
• Tout tiers autorisés par vous, notamment des prestataires d’entretien tiers, si vous choisissez d’en utiliser. Les sponsors tiers de concours et de promotions similaires, si vous choisissez d’y participer.
•  

Transferts en dehors de l’Union Européenne

Nous nous engageons à ne pas transférer vos données à caractère personnel en dehors de l’Union Européenne.

Durée de conservation

Sauf dispositions légales contraires imposant une durée de conservation plus longue, nous conserverons vos données à caractère personnel pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles celles-ci sont traitées conformément aux utilisations exposées dans la présente Politique et dans le respect des lois et règlements.

A. Navigation sur le Site

Dès acceptation de votre part, les cookies déposés sur votre terminal de navigation sont détruits treize (13) ou six (6) mois après leur dépôt sur votre terminal. Pour plus d’informations sur nos pratiques en matière de cookies.

B. Demande d’être recontacté pour plus de renseignements sur nos offres

Vos données sont conservées trois (3) ans à compter de votre demande ou du dernier contact émanant de votre part, au-delà de ce délai, vos données à caractère personnel sont effacées.

C. Prise de rendez-vous en concessions, directement sur notre Site

Vos données sont conservées pour une durée strictement nécessaire à la réservation et au traitement d’un rendez-vous avec le service Après-vente, soit trois (3) ans à compter de votre demande.

Pour les rendez-vous en vue de vous transmettre des informations commerciales sur nos produits et services, vos données font l’objet d’une conservation pendant une durée de trois (3) ans à compter du dernier contact avec vous.

Vos droits et recours

Vous bénéficiez des droits suivants :

• – Droit d’accès relativement à l’ensemble des données vous concernant faisant l’objet d’un traitement par nos soins ;
• – Droit de rectification en cas de données erronées ;
• – Droit à l’effacement ;
• – Droit à la portabilité de vos données ;
• – Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer à ce que nous traitions les données vous concernant sauf si nous sommes tenus de le faire dans le cadre de la relation contractuelle que nous entretenons avec vous, pour d’éventuelles actions en justice et s’il existe des motifs impérieux et légitimes à ce que nous continuions de traiter vos données ;
• – Droit à la limitation du traitement de vos données conformément à l’article 18 du RGPD ;
• – Droit de communication d’instructions sur le traitement des données en cas de décès.

Vous pouvez exercer vos droits ou exercer la possibilité de retirer votre consentement au traitement de vos données à tout moment via l’adresse mail rgpd@neubauer.fr ou à l’adresse postale suivante : NEUBAUER Groupe – 227 boulevard Anatole France 93200 Saint-Denis.

Toute demande doit être claire, précise et justifiée et accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité et réalisée conformément au cadre légal applicable. Par ailleurs, la collecte de certaines Données peut être imposée pour une raison réglementaire ou contractuelle. La personne concernée est ainsi tenue de fournir les Données Personnelles sollicitées.

La personne concernée est informée qu’en cas d’opposition au Traitement ou si elle transmet des Données erronées ou fantaisistes, les services liés à la collecte des Données ne pourront pas être rendus, le Responsable du traitement ne pouvant en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre.

Si vous considérez que la réponse fournie par votre concession n’est pas pleinement satisfaisante, vous pouvez lui en faire part directement. Elle se chargera de vous répondre dans les plus brefs délais. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), chargée de veiller à la protection des données à caractère personnel sur le territoire français, à l’adresse suivante :

CNIL

3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07

Tél : 01 53 73 22 22 / Fax : 01 53 73 22 00

ou à l’adresse www.cnil.fr/fr/plaintes ou www.cnil.fr.

Sécurité 

Conformément aux règles de l’article 32 du RGPD, pour garantir la sécurité de vos données sur notre Site web et dans nos systèmes, nous avons mis en place les mesures techniques, contractuelles, administratives, physiques et organisationnelles adéquates afin de protéger vos données à caractère personnel de toute perte, toute destruction, tout accès non autorisé, et toutes divulgation et altération accidentelles ou illicites. Ces mesures font l’objet d’un développement continue au rythme des avancées technologiques et sont régulièrement passées en revue afin d’en garantir la conformité avec toutes les lois applicables en matière de confidentialité.

Seul le personnel autorisé de NEUBAUER Groupe, le personnel des entreprises tierces (c.-à-d. les prestataires de services) et le personnel autorisé de nos Clients (qui ont convenu par voie contractuelle de préserver la sécurité de toutes les informations) ont accès à vos données à caractère personnel. Il est exigé de tous les salariés de NEUBAUER Groupe, qui ont accès à vos données à caractère personnel, de respecter les règles de confidentialité applicables au personnel. Les éventuels salariés de tiers qui ont accès à vos données à caractère personnel ont signé des accords de confidentialité. De plus, des accords relatifs au transfert des données ont été signés avec les entreprises tierces qui ont accès à vos données à caractère personnel afin d’en préserver la sécurité.

Modification de notre politique

Tout changement important que nous pourrions apporter à notre politique de sécurité et de gestion des données personnelles à l’avenir, sera affiché sur cette page avant que le changement ne devienne effectif.

Revenez fréquemment pour voir les mises à jour ou les modifications de notre politique de sécurité et de gestion des données personnelles. Si vous n’êtes pas d’accord ou ne consentez à ces mises à jour ou modifications, nous vous prions de ne plus utiliser nos services et de nous adresser un courrier à M. Jean-Yves LE NOAN, NEUBAUER Groupe, 227 boulevard Anatole France 93200 SAINT-DENIS ou adresser un mail à rgpd@neubauer.fr.  

Loi applicable & juridiction compétente

La présente Politique est soumise à la loi française et à la langue française. Dans l’hypothèse où le présent document serait traduit en une ou plusieurs langues étrangères, seule la version française fera foi.

En cas de litige, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable. Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, seul le tribunal dont dépend le siège social de NEUBAUER Groupe sera compétent, sauf disposition légale impérative contraire.

Médiation

En cas de réclamation, le client consommateur doit dans un premier temps s’adresser à la concession.

En second recours, tant que NEUBAUER Groupe est adhérent de MOBILIANS, sous réserve d’avoir au préalable adressé une réclamation écrite à la concession et du respect des conditions de recevabilité de son dossier (dont il peut prendre connaissance sur http://www.mediateur-mobilians.fr/comprendre-la-mediation.htm ), le client consommateur peut saisir le Médiateur de Mobilians :

• soit directement en ligne sur son site internet : www.mediateur-mobilians.fr ;
• soit en remplissant un formulaire de saisine téléchargeable sur le site du médiateur et en l’adressant au médiateur par courrier à M. le Médiateur de Mobilians – 43 bis route de Vaugirard – CS 80016 – 92197 Meudon CEDEX ;
• soit par courriel à : mediateur@mediateur-mobilians.fr

Contacts

Les questions, commentaires et demandes concernant cette politique de confidentialité peuvent être adressés par courrier à M. Jean-Yves LE NOAN, NEUBAUER Groupe, 227 boulevard Anatole France 93200 SAINT-DENIS ou à l’adresse  rgpd@neubauer.fr

Annexe 2 : POLITIQUE DE COOKIES

1. Rappel des règles de durée de conservation des cookies

Conformément aux recommandations de la CNIL :

• – les cookies soumis au consentement ont une durée de vie de 6 mois (traceurs marketing, publicitaires et réseaux sociaux).

• – les cookies exemptés de consentement ont une durée de vie de 13 mois (traceurs nécessaires au bon fonctionnement du site, fonctionnel et statistiques).

Les informations collectées par l’intermédiaire des cookies peuvent quant à elles être conservées jusqu’à 25 mois.

2. Proposition de catégorisation de cookies

• Cookies fonctionnels indispensables à la navigation :

Ces cookies sont des fichiers indispensables à l’affichage et au bon fonctionnement du Site. Ils permettent notamment de mémoriser les données relatives aux comptes clients, d’enregistrer les paniers d’achat, et d’assurer la sécurité des comptes ou des paniers. Ces cookies permettent également d’améliorer et de personnaliser les fonctionnalités du site Web.
Ces cookies sont automatiquement déposés et il n’est pas possible de paramétrer ou refuser leur dépôt car, sans eux, le site ne pourrait pas s’afficher et/ou fonctionner correctement.

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• Cookies mesure d’audience/statistique :

Ces cookies sont susceptibles d’inclure des applications permettant d’analyser, mesurer les audiences et visites de nos sites internet, établir des statistiques et effectuer des contrôles dans le but notamment d’optimiser nos services et / ou améliorer la connaissance client. Ils aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d’évaluer comment les visiteurs naviguent sur le site Web.

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• Cookies publicitaires :

Ces cookies peuvent être mis en place via des applications, notamment émanant de sociétés partenaires, permettant l’affichage de publicités, contenus ciblées proposés en fonction de vos centres d’intérêt, des produits que vous aimez. Ils ne stockent pas directement des données personnelles, mais sont basés sur l’identification unique de votre navigateur et de votre appareil Internet. Ces cookies offrent des publicités ciblées en fonction de vos préférences.

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• Cookies réseaux sociaux :

Ces cookies peuvent être mis en place via des applications émanant de partenaires, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre Site. Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.

3. Tableau de durée de conservation des cookies

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